« Le tribunal, veuillez vous laver ! »

À l’écran, sûr de lui, voici Karim : « Bonjour, monsieur », dit la présidente pleine d’entrain. « Bonjour, madame ! » répond Karim sur un ton guilleret. « Y’a un problème. » Karim s’assombrit. « Je n’ai pas d’avocat. – Mais, monsieur, vous avez signé votre convocation le 31 juillet, nous sommes au mois de décembre. – J’ai fait la demande pour un avocat, mais j’ai pas eu de réponse du barreau, vous pouvez vérifier. – Monsieur, là, on est en audience publique, je ne peux pas me lever et aller demander au bâtonnier. » Karim plisse les yeux comme s’il cherchait à percer un mystère. Les deux mains à plat sur sa table en métal, flanqué d’un surveillant, il comparaît depuis sa maison d’arrêt, devant la 12e chambre correctionnelle de Lyon, qui juge les délits commis en détention. Il s’agite, propose de débrouiller la situation, « vous verrez que c’est la réalité, et moi j’ai besoin d’un avocat. » Le tribunal a d’autres affaires à juger. « Bon, d’accord, monsieur, allez chercher le formulaire qui prouve que vous avez fait cette demande, on va attendre. » Karim se lève. La salle le voit expliquer la situation au surveillant, et les deux sortent du champ. La présidente avise les parties : « Bon, on en a pour une demi-heure, ce qui n’est pas imputable au monsieur, mais en détention, tout prend beaucoup plus de temps. »

« Dossier numéro 11 ! » claironne le vénérable huissier, un peu sourd mais très impliqué. La présidente fait une moue : « Bon, celui-là n’a pas été extrait. L’autre prévenu est là, il comparaît libre, mais l’audience sera renvoyée car ils doivent être jugés ensemble. » Elle précise : « C’est à cause d’un mouvement social. » Les extractions sont perturbées.

Resurgi Karim, plus vite qu’on ne l’attendait. « C’est bon, madame, le surveillant est parti chercher la CPIP. – D’accord, on vous met en attente ? – S’il-vous-plaît. – D’accord, à tout à l’heure – À tout à l’heure. » Le son est coupé – cessent alors les bruits de fond, des tintements de portes qui coulissent mal et les claquements de clefs qui tournent vite – mais l’image demeure. Tandis que la présidente appelle l’huissier (« On va renvoyer le dossier de Monsieur T. – Pardon ? Monsieur P. ? »), l’image de Karim, bras croisés, expression neutre, se fige à l’écran et offre à la vue du public le spectacle très quelconque d’un véritable détenu qui s’ennuie.

Karim se tourne les pouces, mais l’audience est chargée : « Monsieur l’huissier, quelle est la suite ? » Des pages virevoltent, une pile de papiers tombe au sol – l’huissier ne le voit pas, possédé par sa mission – et soudain, il tonne : « Vous deviez rendre un délibéré, tenez ! – Mais ça c’est pas un délibéré, c’est un renvoi. – Aaaah, c’est quel numéro ? – Il n’y a pas de numéro, c’est un délibéré. » L’huissier cafouille mais garde un œil mauvais sur des jeunes rigolards qui vont et viennent dans la salle, pieds sur le banc et casquette sur la tête, mais le délibéré d’abord, qui peut-être était dans la pile écrasée au sol ? Non. C’est la présidente qui l’avait : simple demande de non inscription au bulletin n° 2, accordée.

« Sortez, messieurs ! Sortez ou j’appelle la police »

Le micro crachote, revoilà Karim : « C’est bon, monsieur ? – Oui, le surveillant est là. – Monsieur le surveillant, pouvez-vous lire le papier qu’on vous a remis ? » Il lit : Karim a demandé un avocat début novembre. Le détenu se détend et sourit d’aise. « Voilà, vous voyez je vous mens pas. » Le procureur ne s’y oppose pas, mais remarque : « Je vois que votre date de libération est prévue le 6 mai 2019, et notre date de renvoi, aujourd’hui, c’est le 15 mai. – Non, ça a changé, c’est le 19 août. » Silence. La présidente : « Bon, nous allons renvoyer l’affaire. (Elle se tourne vers l’écran.) Monsieur, peut-il se passer quelque chose d’ici là ? – Oui, à l’heure actuelle, je suis en attente de transfert. – Ah, ça ne se passe pas bien où vous êtes ? – C’est pas que ça se passe pas bien, c’est que la JAP (juge d’application des peines, ndlr) d’ici, elle laisse personne sortir. » Audience renvoyée. Karim se lève : « Au revoir, madame ! »

Karim a disparu dans les cliquetis ferrailleux de sa taule décrépite, mais il reste une bonne trentaine de dossier : moitié collégiale, moitié juge unique. La juge se presse, dossier suivant ? « Alors, nous avons une demande de mise en liberté », it l’huissier, mais le box est vide. Tout doucement, le désordre se met en place : l’huissier passe un coup de fil au dépôt pour s’avoir « ce que fiche l’escorte », le public se dissipe, un grouillement tapageur emplit la salle sombre et mal éclairée, sans fenêtre et sans réseau, que l’on pourrait qualifier « d’oppressante », dans laquelle, à droite près du tribunal, un huissier raccroche et annonce fièrement : « Il est en route ! » et le détenu entre les geôles et son box. Mais le bruissement du public a pris de l’ampleur, les familles prennent place à tous les rangs, en sortant bouteilles d’eau et paquets de bonbon, les jeunes effrontés s’esclaffent sans vergogne, debout dans un coin de la salle, ce qui met en colère l’huissier qui les pointe d’un doigt furibond (« Ôtez votre casquette, monsieur, c’est interdit dans les salles d’audience ! »), et tandis qu’il se précipite à petit pas saccadés vers l’insolente équipe, un détenu grisâtre fait son apparition autour de deux policiers, s'agrippe au box et scrute la salle, cherchant un frère qui lève le pouce. Son avocat a plaidé sans convaincre, mais le pouvait-il ? La présidente, constatant que le procès du demandeur a été programmé le 21 janvier 2019, c’est-à-dire dans cinq semaines (lui-même le découvre à l’instant), rejette la demande. Et alors qu’une femme de 20 ans s’avance prestement à la barre et qu’un détenu de 22 ans s’approche du micro, alors que le tribunal s’apprête à juger l’introduction de cannabis par la jeune femme, la détention par le jeune homme, l’huissier, sorti de ses gonds et de la salle, engueule les jeunes qui stagnent à l’entrée et jasent sans égards : « La casquette ! Je vous l’ai dit trois fois. – Deux fois. » Ils pinaillent, l’autre explose : « Sortez, messieurs ! Sortez où j’appelle la police. – Mais on est sortis. – Sortez plus loin ! » L’ordre rétabli, le voilà qui reprend place, juste à temps pour une courte suspension : « Le tribunal, veuillez vous laver ! »

« C’était pour un vol. Nous vous connaissons, madame »

C’était une pause technique. 62 g de cannabis, trois paquets de cigarettes. Elle : « J’avais la pression, on ne m’a pas laissé le choix. » Lui : « Ce sont d’autres détenus qui m’ont demandé, je n’ai pas osé dire non par peur des représailles, non, je ne dirai pas qui c’est. » Il est est enfermé depuis 17 mois, résultat de l’exécution d’une dizaine de petites peines portées à l’écrou successivement, et contre lui, le procureur requiert cinq mois de prison. Il interroge la prévenue : « Êtes-vous connue des services de police ? Non ? Vous êtes sûre ? Sûre sûre ? Bon. 14 décembre 2016, Primark de la Part-Dieu, rappel à la loi par officier de police judiciaire, ça ne vous dit rien ? C’était pour un vol. Nous vous connaissons, madame. » Effet d’audience, silence gêné. « Ah », répond-elle. Le procureur demande 90 heures de travaux d’intérêt général.

Plusieurs affaires identiques se succèdent : cannabis introduit au parloir, jeté par dessus les murs, quelles que soient les circonstances, un prévenu libre qui repart libre ; quelles que soient les quantités, un prévenu détenu dont la peine est allongée. Certains sont énervés, quelques uns vitupèrent contre l’administration pénitentiaire et ses surveillants aux manières parfois brutales (« l’usage de la force est ici strictement proportionnée au comportement de l’individu manifestement menaçant », dit, dans ce cas, le procureur), mais la plupart des hommes qui passent dans la cage en verre, sont résignés. Ainsi, Mourad. Mourad, en 2008, a pris six mois de prison : sa date de sortie est fixée en 2025. Son casier ne comporte, depuis 2008, que des condamnations pour des infractions commises en prison. Des incendies, des violences, des délits liés aux stupéfiants : des peines de cinq ans, de quatre mois, ont prolongé son enfermement. Mourad est dans les murs, les murs sont dans Mourad. La présidente arbore, à ce stade, une figure compassionnelle : « Comment en êtes-vous arrivé là ? Monsieur, il faut vous reprendre, ce n’est pas possible, vous n’allez pas passer votre vie en prison. » Mourad aimerait que ce ne soit pas le cas, mais l’enfermement, il ne supporte pas, alors il se comporte mal et prolonge sa peine. Cette fois-ci, ce sera six mois pour des menaces. C’est ce que le procureur avait requis.

La victime est dans le box, le prévenu est libre

Et puis, après que le tribunal se fut retiré pour délibérer, les assesseurs s’en sont allés, pour laisser la présidente diriger l’audience à juge unique, et c’est alors qu’un large bonhomme à la coupe en brosse (Julien), d’un pas preste et feutré sur la moquette, surgit dans le prétoire, fit halte à la barre, tandis qu’un freluquet, chétif extrême tout à fait minus, pointa sa mine méfiante dans l’interstice du box : son nom est Mamadou, il est en détention provisoire et, en juillet 2017 – les images de vidéosurveillance sont sans appel – Julien l’a frappé. Singulière disposition des parties : si l’avocate de la partie civile se tient du côté de la défense et qu’inversement, l’avocat de la défense, lorsqu’il se lève, le fait depuis les bancs de la partie civile, c’est que le plaignant est détenu et que le prévenu comparaît libre (voir le compte-rendu d'audience du 20 décembre 2018, sur Dalloz Actualité).

Le 22 juillet 2017 au matin, Mamadou, qui est schizophrène, souhait regagner sa cellule, depuis le service médico-psychologique régional (SMPR), où il avait reçu un traitement. Il se présente dans le sas qui donne sur la coursive où est située sa cellule et demande à franchir la porte. Il sonne une fois, avise le surveillant du poste d’information et de contrôle (PIC), qui lui demande d’enlever son bob, ce que Mamadou fait. Cinq minutes plus tard, Mamadou se colle à la vitre du PIC, car il attend qu’on lui ouvre la porte et le surveillant tarde. Il a déjà sonné trois fois. Subitement, le surveillant arrive dans le sas et porte sa main au visage de Mamadou, le repousse à trois reprises et lui cogne la tête contre une porte. Puis il se place à califourchon sur l’homme désormais allongé. Pour quelle raison ? Sans aucune raison apparente, car Mamadou était aussi calme que la situation le permettait, c’est-à-dire pas trop agité. Plusieurs agents se précipitent ensuite vers le détenu, qui, de l’extérieur, apparaît à ce moment comme l’homme dangereux. Il est maîtrisé, soigné de trois points de suture (une plaie de 4 cm sur le cuir chevelu), et placé au quartier disciplinaire.

Dans son rapport au directeur de l’établissement, le surveillant, de manière très vague, explique que le détenu s’est avancé vers lui d’un air menaçant et, se sentant en danger, il a usé de la force. Les démarches qui suivent l’incident font toutes état de la version du surveillant, tandis que Mamadou maintient qu’il n’a rien fait. Il finit par déposer plainte le 17 août 2017, et c’est en mai 2018 que le service de gendarmerie adéquat se saisit de l’affaire. Par la suite, le parquet de Lyon décide de renvoyer l’affaire.

La juge résume l’enquête à toute vitesse, sans oublier de dire que Mamadou a un suivi psychiatrique lourd, ce qui joue en sa défaveur en général. Réactions imprévisibles, potentiellement dangereux, il en est ainsi de la considération des personnes paranoïaques en milieu carcéral.

Il dit qu’il a perdu les pédales

La présidente demande au prévenu : « Vous reconnaissez les faits ? Comment les expliquez-vous ? » Il dit qu’il a perdu les pédales. À l’officier de gendarmerie qui l’interrogeait, il avait évoqué un stress qui le tenaillait à l’époque et une frustration tenace après s’être vu refuser une mutation qui lui tenait à cœur. Le gendarme lui avait demandé s’il s’était excusé auprès de ce détenu, il avait dit que non, surtout par rapport à son statut surveillant, ce sont des choses qui ne se font pas.

Après avoir demandé à Mamadou, si la version désormais officielle lui convenait, et après que Mamadou eut approuvé, la présidente a donné la parole aux plaideurs, mais la partie civile, d’abord a des questions pour le prévenu. « Dans le compte-rendu d’incident du 22 juillet, vous indiquez que vous ne souhaitez pas déposer plainte à l’encontre de Mamadou. – Oui, à chaud, sur le coup, je me suis senti agressé. C’est ensuite, quand les officiers, qui avaient vu les vidéos, m’ont relaté les faits, que j’ai pris conscience. » Puis, il réaffirme qu’au vu de son statut et de celui de Mamadou, il ne peut pas s’excuser.

L’avocate de la partie civile : « Voyez-vous, je trouve que, par rapport aux faits qui sont reprochés à monsieur, ce dossier est traité avec une extrême rapidité. Comme si tout était évident, alors que les faits n’ont pas tout de suite été reconnus. » L’avocate estime qu’on ne peut pas renverser les faits, « sous prétexte que vous avez un surveillant pénitentiaire à l’attitude exemplaire et un homme détenu pour des faits criminels ». Elle demande 200 euros pour le préjudice physique (trois jours d’ITT), et 500 euros pour le préjudice moral.

Le procureur est bien obligé de concéder que les faits sont établis, s’en émeut pour l’honneur de la République et, après avoir rappelé la dureté du métier de surveillant, la violence de l’environnement carcéral, a martelé que le prévenu n’avait aucune excuse pour son comportement. Il demande quatre mois d’emprisonnement avec sursis.

L’avocat de la défense a insisté sur les états de service irréprochables de son client, à Lyon-Corbas depuis dix ans, qui a souvent été victime de violences et qui en est auteur pour la première fois et, malgré cela, bénéficie de la protection fonctionnelle, ce qui est rare. Il appelle à la clémence et demande la compréhension face à une réaction « humaine avant tout », celle d’un homme qui s’est senti – à tort – menacé. Il a enfin dit qu’un tribunal n’était pas là pour faire de la morale et qu’il appartenait à son client de jauger s’il devait ou non s’excuser, mais qu’il aurait encore l’occasion de le faire.

Pour son dernier mot, Julien a promis de ne pas recommencer, mais ne s’est pas excusé. La juge l’a condamné à trois mois de prison avec sursis. Elle a accordé 200 euros à Mamadou pour son préjudice physique et 300 euros pour son préjudice moral.

— Julien Mucchielli